ARTICLE 1 : ORGANISATION GÉNÉRALE - La coupe de France A.J.E.C. est une compétition permanente. Les appariements se font au fur et mesure des inscriptions et les participants disputent cette épreuve par qualifications successives en huit tours, entre 2 joueurs à chaque tour.

ARTICLE 2 : FORMULE - Elle comprend :

1. cinq tours éliminatoires ;
2. des quarts de finales ;
3. des demi-finales ;
4. une finale.

Dans tous les cas il y a deux parties à jouer avec couleurs inversées et le vainqueur est celui qui totalise le plus de points.

ARTICLE 3 : CONDITIONS D'ACCÈS -

1. Elles sont fonction du classement des participants :
   • rentrent au premier tour les joueurs ayant un CPA inférieur à 2000 ;
   • rentrent au deuxième tour les joueurs ayant un CPA de 2000 à 2139 ;
   • rentrent au troisième tour les joueurs ayant un CPA de 2140 à 2269 ;
   • rentrent au quatrième tour les joueurs ayant un CPA de 2270 à 2399;
   • rentrent au cinquième tour le dernier champion de France et le tenant de la coupe à condition de déposer leur candidature dans les six mois suivant l'obtention de leur titre. En outre un nombre limité de places est réservé aux joueurs ayant un CPA d'au moins 2400 après candidature et sélection éventuelle par leur CPA s'ils sont trop nombreux.
2. Ces CPA d'accès pourront être abaissés par le directeur du tournoi en fonction du nombre d'inscriptions ou augmentés chaque année après décision de la Commission technique et des règlements.
3. Les joueurs n'ayant pas de classement A.J.E.C. mais des performances échiquéennes extérieures par correspondance ou devant l'échiquier soumettront leur cas au DT qui décidera de leur niveau d'admission.

ARTICLE 4 : NOMBRE D'INSCRIPTIONS PAR AN - Elles sont limitées à 3 par an pour le premier tour, 2 par an pour le second et le troisième tour et à 1 par an pour pour les autres tours.

ARTICLE 5 : INSCRIPTION - L'inscription est gratuite. Elle doit être adressée au DT accompagnée d'une enveloppe timbrée sans adresse.

ARTICLE 6 : EX ÆQUO - En cas d'ex æquo les deux joueurs rejouent au même niveau entre eux ou contre d'autres adversaires.

ARTICLE 7 : DROITS DU VAINQUEUR - Chaque vainqueur de l'épreuve est qualifié pour le championnat de France A.J.E.C. suivant. Il reçoit une coupe gravée à son nom. Une médaille gravée est également offerte au finaliste perdant.
NOTA-BENE : Les vainqueurs d'un match sont informés que la qualification pour le tour suivant ne se fait pas automatiquement. Il faut que le joueur en formule la demande assortie d'une enveloppe vierge timbrée.